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Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)" - Année du rapport: 2009, Mot clé: pêche

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  • Procédures de couverture des risques conchylicoles
    • LEGENDRE, Henri
    • BESEME, Jean-Louis
    • DEFRANCE, Dominique
    • SUCHE, Jean-Michel
    • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
    • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
    • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
    Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: août 2009 Affaire n°006574-01
  • Les conséquences des intempéries ayant touché la France les 24 et 25 janvier 2009
    • GILLE, Alain
    • CHATRY, Christian
    • ROCHARD, Joël
    • CASTEIGTS, Michel
    • INFANTE, Nathalie
    • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
    • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
    • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
    • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
    Rapport: avr. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006622-01